Académie des Arts et de l'Etre
Présentation de la marque Académie des Arts et de l'Etre
Déposée le 5 décembre 2003 par VIGNAUD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie des Arts et de l'Etre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Académie des Arts et de l'Etre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie des Arts et de l'Etre est expirée depuis le 5 décembre 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03